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Zi St MAURICE
04100 MANOSQUE
France
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RECOMMANDATIONS :
Les conditions générales de vente s'étendent à toutes commandes terminées sur le site Internet www.decorations-design.com
VALIDATION DE LA COMMANDE :
Le contrat de commande est accepté au moment où le cyberacheteur, après avoir vérifié les informations de sa commande, à double cliquée sur celle-ci.
SUIVI DE COMMANDE :
Toute commande passée en ligne sur www.decorations-design.com sera confirmée dès prise en compte par la société SUD MATIERES PLASTIQUES par l'envoi d'un message électronique à l'adresse mail communiquée par le client.
INDISPONIBILITE :
Sud Matières Plastiques s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, Sud Matières Plastiques ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité, temporaire ou permanente, de produits et services
PAIEMENT :
Le paiement des produits peut s'effectuer par :
- Carte bancaire (Sur une page sécurisée de la banque 
CREDIT AGRICOLE )
- PAYPAL 
- Chèque bancaire (Votre commande sera traitée après réception et encaissement de votre chèque).
Passé un délai de 10 jours sans réception de celui-ci, la commande sera annulée.
LIVRAISON et DELAI :
Les livraisons sont assurées par la société 
Les délais annoncés sur le site sont calculés en jours ouvrés (hors week-end) en tenant compte d'un délai de préparation, d'expédition (sous réserve de validation de votre commande par SUD MATIERES PLASTIQUES).
Cependant, si la quantité commandée dépasse celle en stock, le délai sera allongé le temps de la mise en fabrication de vos produits.
RESERVE :
Le client devra s'assurer du bon état lors de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer SUD MATIERES PLASTIQUES par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.
Nous conserverons la pleine propriété des marchandises jusqu'à paiement complet du prix, des taxes et des accessoires.
RETOUR :
Conformément à la législation en vigueur article L121-20 du Code de la Consommation régissant la vente par correspondance, vous avez la possibilité de demander l'échange ou le remboursement de l'article dans les 7 jours suivant la date de livraison. Sont exclus les frais de retour. Tous les articles doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine et dans un parfait état de revente. Les produits doivent impérativement être retournés accompagnés du numéro de commande et des coordonnées client. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aurait été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. De plus, le motif de retour doit être impérativement précisé.
CAS DE FORCE MAJEUR :
La responsabilité de Sud Matières Plastiques ne pourra être engagée dans le cas de force majeur tel que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez la société SUD MATIERES PLASTIQUES
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